Tout savoir sur les transferts de stocks Amazon (FC Transfert) et la TVA
Lorsque tu vends sur Amazon FBA, tes produits sont répartis entre différents centres de distribution pour garantir leur disponibilité au plus proche de tes clients. Ces transferts de stocks (FC TRANSFERT) impliquent pour toi de nouvelles obligations TVA et des déclarations à effectuer à chaque fois qu’Amazon expédie tes produits d’un pays à un autre. Cet article va t’expliquer ce qu’est un transfert de stock Amazon, quels sont les impacts sur ton business, comment respecter tes obligations TVA et comment récupérer les informations de tes transferts dans les rapports Amazon.
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Qu’est-ce qu’un transfert de stock Amazon ?
Lorsque tu expédies tes produits dans un stock Amazon FBA, Amazon peut décider de les redistribuer dans différents entrepôts pour optimiser les délais de livraison et la disponibilité de tes produits : c’est ce qu’on appelle les réacheminements de stocks, ou transferts de stocks sur Amazon. Ils sont nommés FC TRANSFERT sur ton rapport Amazon.
Pourquoi Amazon transfère-t-il les stocks ?
Les transferts de stocks Amazon répondent à une stratégie logistique pour assurer une disponibilité optimale des produits et éviter les ruptures de stock. Parmi les raisons qui conduisent Amazon à déplacer tes produits d’un entrepôt à un autre, on retrouve principalement :
- Optimisation des délais de livraison, en rapprochant les stocks de tes clients potentiels.
- Gestion des stocks excédentaires : certains d’entre eux peuvent être saturés, notamment durant les périodes de forte demande, ce qui oblige Amazon à transférer des stocks vers des centres de distribution moins remplis.
- Réponse à une demande locale : si tes produits connaissent une forte demande dans une région donnée, Amazon va déplacer ton stock pour répondre rapidement à cette demande.
- Rationalisation des coûts logistiques, y compris ceux liés au transport : réacheminer les stocks de façon stratégique permet de réduire les coûts liés aux livraisons longues distances.
Fonctionnement des transferts de stock sur Amazon
En tant que vendeur Amazon, ces transferts de stocks se produisent pour toi en arrière-plan et tu ne les contrôles pas directement. Comprendre leur fonctionnement peut cependant t’aider à mieux anticiper les effets potentiels sur ton activité.
- Envoi initial de tes produits : Lorsque tu envoies tes produits vers un entrepôt, ceux-ci sont scannés et enregistrés dans le système d’Amazon FBA.
- Redistribution : En fonction des besoins logistiques, Amazon peut décider de transférer une partie de tes produits vers un autre centre de distribution, souvent sans te prévenir explicitement.
- Mise à jour de l'inventaire : Lorsque tes articles sont en cours de transfert, ton inventaire est temporairement marqué comme "en transit" ou "inactif". Tes articles ne sont pas disponibles à la vente jusqu'à ce qu'ils soient scannés et enregistrés dans le nouvel entrepôt.
- Retour à la normale : Une fois le transfert terminé, ton inventaire est mis à jour et les produits sont de nouveau disponibles à la vente, généralement sans impact sur tes annonces.
Impact des transferts de stocks Amazon sur ton business
Les transferts de stocks sont gérés directement par Amazon mais peuvent avoir un impact sur tes ventes : un produit en cours de transfert peut en effet ne pas être disponible pour expédition immédiate, ce qui peut affecter ta capacité à répondre aux commandes rapidement.
Voici quelques conseils pour optimiser ces transferts de stocks :
- Envoie tes produits dans les centres de distribution qui sont recommandés par Amazon lors de la création de ton plan d’expédition FBA.
- Vérifie régulièrement dans ton tableau de bord Seller Central où se trouvent tes produits et s’ils sont en transit.
- Garde une marge de sécurité notamment pour les articles qui se vendent rapidement pour éviter les ruptures de stock. Tu peux aussi configurer des alertes de stock dans Seller Central pour être averti lorsque le niveau d’un produit devient trop bas.
- Planifie les périodes de fortes de demande en envoyant tes stocks à l’avance.
Les transferts de stocks sur Amazon impliquent également pour toi de nouvelles obligations en termes de TVA et de déclarations à effectuer.
Quelles obligations TVA sur les transferts de stocks Amazon ?
Avoir un numéro de TVA dans les pays des stocks Amazon
Dès ton inscription au programme PAN-UE, tu dois fournir à Amazon un numéro de TVA intracommunautaire dans chacun des pays où tu souhaites stocker tes produits. Si tu décides d’utiliser des entrepôts en Allemagne et en Pologne par exemple, tu vas ainsi devoir fournir à Amazon :
- Ton numéro de TVA FR si tu établis en France ;
- Un numéro de TVA DE pour stocker tes produits en Allemagne ;
- Un numéro de TVA PL pour stocker tes produits en Pologne ;
- Et ainsi de suite pour chacun des pays dans lesquels tu vas utiliser des entrepôts Amazon.
Amazon répond ici aux règles de TVA intracommunautaires : toute entreprise qui stocke de la marchandise dans un Etat membre de l’UE doit être identifié à TVA dans ce pays. En tant que vendeur Amazon FBA, tu es soumis à cette obligation dans la mesure où tu es propriétaire de tes produits lorsqu’ils sont stockés dans un entrepôt Amazon et commandés par tes clients.
Déclarer la TVA des transferts de stocks Amazon
Les transferts de stocks sur Amazon sont assimilés à des livraisons intracommunautaires pour la TVA : cela signifie qu’une livraison intracommunautaire (LIC) doit être déclarée dans le pays de départ, et une acquisition intracommunautaire (AIC) dans le pays de livraison. Or, tu es ici propriétaire de tes produits au moment du transfert, tu es donc à la fois l’expéditeur et le destinataire de ton stock : c’est à toi de déclarer le transfert de stock dans les deux pays.
- Sur la déclaration de TVA du pays de départ : tu déclares une LIC (équivalent ligne F2 de la CA3) ;
- Sur la déclaration de TVA du pays de livraison : tu autoliquides la TVA au titre d’une AIC (équivalent ligne B2 de la CA3).
De cette façon, pour un transfert de tes produits depuis la France vers un entrepôt Amazon en Allemagne : tu vas déclarer une livraison sur ta CA3 en France et autoliquider la TVA sur la déclaration de TVA en Allemagne.
Pour un transfert de tes produits depuis un stock Amazon en Allemagne vers un centre de distribution en Pologne : tu déclares une LIC sur la déclaration de TVA allemande et une AIC sur ta déclaration de TVA en Pologne.
Déclarer les transferts de stocks Amazon dans l’ERTVA et l’enquête EMEBI
Comme pour toute livraison intracommunautaire, tu dois également déclarer chaque transfert de stock dans :
- Une déclaration fiscale obligatoire dans le pays de départ : l’Etat récapitulatif TVA ou ERTVA (EC Sales List dans les autres pays). Tu dois y déclarer la valeur des produits transférés, ton numéro de TVA dans le pays de destination et un code qui définit le type d’opération (code régime 21).
- Une déclaration statistique du flux physique de tes produits dans le pays de départ et/ou de livraison : l’enquête EMEBI (Intrastats dans les autres pays). Tu dois déclarer ici l’expédition de tes produits dans le pays de départ, et leur introduction dans le pays de livraison. Ces déclarations ne sont pas systématiques : tu les réalises que si tu as atteint un certain volume de transactions dans les pays concernés.
Comment déclarer les transferts de stocks grâce aux rapports Amazon ?
Pour remplir tes obligations TVA, Amazon met à ta disposition tous les mois un « Rapport des transactions Amazon liées à la TVA ». Tu peux le télécharger dans ton compte Seller en suivant le chemin « Seller Central > Rapports > Expédié par Amazon > Taxes ». Tu trouveras ci-dessous la procédure à suivre pour récupérer les informations dont tu as besoin pour déclarer tes transferts de stocks.
Sélectionner les transferts de stocks sur Amazon : les « FC_TRANSFER »
La colonne F – TRANSACTION TYPE – du rapport Amazon te permet de filtrer les différents types d’opération : les ventes, les avoirs, les retours de marchandises… Pour récupérer uniquement les informations de tes transferts de stocks, tu dois sélectionner ici « FC-TRANSFER ».
Filtrer les transferts de stocks par pays de départ
Comme expliqué, tu dois réaliser une déclaration de TVA locale, un ERTVA et une EMEBI expédition (si redevable) dans chacun des pays à partir desquels Amazon transfère tes produits. Tu dois donc distinguer les transferts réalisés au départ de France, au départ d’Allemagne ou encore au départ de Pologne pour savoir quoi déclarer dans chacun de ces pays. Pour cela, une fois que tu as filtré tes « FC-TRANSFER » dans la colonne F de ton rapport, tu sélectionnes le code pays FR, DE ou PL dans la colonne BP – SALE DEPART COUNTRY. Tu commences par exemple en sélectionnant le code pays FR : cela te permet de récupérer les informations à déclarer sur la CA3, l’ERTVA et l’EMEBI expédition en France.
Ventiler par pays de livraison
Une fois le pays de départ sélectionné, tu vas ensuite lister tes FC-TRANSFER par pays de livraison grâce à la colonne BQ – SALE ARRIVAL COUNTRY. Pour récupérer les informations d’un transfert réalisé au départ de France et à destination de la Pologne, tu sélectionnes ici le code pays PL. Cela te permettra de récupérer les informations à déclarer sur ta déclaration de TVA et l’EMEBI/Intrastat introduction en Pologne.
Calculer la valeur des produits transférés
Les transferts de stocks ne sont pas valorisés dans les rapports Amazon dans la mesure où il n’y a pas de flux financier. C’est toi qui connais la valeur de tes produits : il te revient d’intégrer le prix unitaire HT de chacun de tes produits dans la colonne T – COST_PRICE_OF_ITEMS. Tu vas ensuite calculer la valeur totale de tes transferts de stocks en multipliant ces prix unitaires par les quantités des produits transférés par Amazon : tu retrouveras ces quantités en colonne Q – QTY. Tu obtiens ici les montants HT à déclarer sur tes déclarations de TVA, l’ERTVA et tes EMEBI expédition et introduction.
Gérer les transferts de stocks sur Amazon est essentiel pour optimiser la disponibilité de tes produits, mais cela implique également des obligations importantes en matière de TVA. Entre l’obligation de t’identifier à TVA dans les pays des stocks Amazon et les différentes déclarations à effectuer, il est important de comprendre comment s’organisent ces transferts et comment exploiter les rapports Amazon pour préparer tes déclarations. En restant vigilant et en utilisant les outils à ta disposition sur ton compte Seller, tu peux non seulement maximiser ton efficacité logistique et rester en conformité avec la réglementation TVA intracommunautaire.
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