Tout nos articles sur la TVA
Bienvenue dans notre catégorie dédiée à la TVA, une ressource complète pour démystifier les règles et les obligations relatives à la TVA dans les pays de l’Union européenne, ainsi que dans la Norvège, la Suisse et le Royaume-Uni. Explorez un monde d’expertise conçue pour éclairer votre compréhension de la TVA et de la TVA intracommunautaire, afin de naviguer en toute confiance dans ces environnements fiscaux complexes.
Guide TVA L’audit TVA et la piste d’audit fiable L’audit TVA est un processus important pour les entreprises, car il permet de vérifier la conformité de leurs déclarations de TVA et d’éviter les pénalités financières. Il existe plusieurs méthodes pour réaliser un audit de TVA, mais la piste d’audit fiable de TVA est considérée comme l’une des plus efficaces. Cet
Calendrier Fiscal Un calendrier fiscal pour ne plus oublier les dates déclaratives Le calendrier fiscal est un outil important pour les contribuables en France. Il permet de connaître les dates limites pour déposer les différentes déclarations fiscales, telles que la déclaration européenne de services, la déclaration de TVA, etc. En suivant notre calendrier fiscal, vous pouvez être sûr de ne
Fiche Technique Comment faire une note de frais ? Nos explications La note de frais est une donnée incontournable dans toutes les entreprises, qu’elles soient des TPE ou des PME. Elle est utilisée par les salariés en vue du remboursement des dépenses professionnelles. Mais, l’établissement des notes de frais peut être un véritable casse-tête, surtout quand la notion n’est pas bien
Actualités douanières Codes douaniers 2023 : modification des nomenclatures. Certaines nomenclatures ont été modifiées dans le tarif douanier en 2023. Chaque année, la commission européenne publie au JOUE (le journal officiel) une version actualisée de la nomenclature combinée (NC). Table des matières Quelles sont les modifications du tarif douanier 2023 ? Qu’est-ce que le tarif douanier ? Le tarif douanier
TVA Espagnole TVA en Espagne : Taux, immatriculation, déclarations, tout savoir sur la TVA espagnole ! Tu te demandes comment gérer la TVA en Espagne ? Pas de panique, je suis là pour t’aider à y voir clair ! La TVA, appelée IVA (Impuesto sobre el Valor Añadido) en espagnol, est une taxe sur la valeur ajoutée appliquée aux biens et
Actualité Registre Unique des Entreprises 2023 La loi Pacte, publiée au journal officiel le 16 septembre 2021, va unifier à partir du 1er janvier 2023 l’ensemble des différents registres d’immatriculation des entreprises. La mise en place du Registre Unique des entreprises, appelé RNE, offrira, tout au long de leur vie, un guichet unique pour s’immatriculer et publier toutes les informations
Fiche Technique Filiale ou succursale : quelles sont les différences ? Vous cherchez une croissance à l’international ? Vous souhaitez vous implanter dans un nouveau pays en constituant un groupe d’entreprises ? Vous avez le choix entre ouvrir une filiale ou créer une succursale. Voyons ensemble les différences entre les deux. Expert-comptable international Faites vous accompagner dans l’internationalisation de votre entreprise par un spécialiste
Fiche Technique Comment récupérer sa TVA étrangère ? Les entreprises françaises peuvent récupérer la TVA lorsqu’elles effectuent certaines dépenses à l’étranger. Nous vous présentons ici les informations clés pour savoir qui est concerné, pour quelles dépenses et comment procéder à votre demande de remboursement. Cette fiche s’adresse aux entreprises assujetties en France souhaitant demander le remboursement de la TVA payée dans
Fiche pratique Brexit Importer au Royaume-Uni des biens en provenance de l’UE (règles B2B) Nos fiches pratiques spéciales Brexit s’adressent aussi bien aux entreprises britanniques qu’aux entreprises UE. Dans chacune de ces fiches, nous vous proposons une étude de cas pratique sur une opération plus ou moins complexe entre le Royaume-Uni et les Etats membres de l’UE. Notre objectif ? Vous
Etude de cas Cas pratique Brexit n°1 : Entreprises UK : Vendre en B2B depuis un EM1 vers un EM2 Nos fiches pratiques spéciales Brexit s’adressent aussi bien aux entreprises britanniques qu’aux entreprises UE. Dans chacune de ces fiches, nous vous proposons une étude de cas pratique sur une opération plus ou moins complexe entre le Royaume-Uni et les Etats membres de
Actualités Loi de finance 2024 : facturation et déclaration électronique La loi de finance 2024 imposera à toutes les entreprises françaises la facturation et la déclaration électroniques obligatoires de manière progressive à compter du 1er juillet 2024. A partir de cette date, toutes les entreprises françaises devront pouvoir recevoir des factures électroniques de leurs fournisseurs. Voici les principales mesures de ce
Fiche Métier Formation DEB, DES, EMEBI 2022 : Les 5 meilleures formations Vous développez vos activités à l’échelle de l’UE et vous souhaitez vous former pour traiter en interne vos déclarations d’échanges de biens et de services ? De nombreux organismes proposent des formations pratiques pour comprendre la réglementation et maîtriser les procédures de dépôt sur Prodou@ne. Pour simplifier votre recherche, nous
Fiche Technique Amazon TVA : Quelles obligations pour les entreprises européennes pour vendre sur Amazon ? Depuis la réforme du Guichet unique OSS / IOSS en juillet 2021, les règles TVA Amazon et des ventes à distance ont profondément changé. Seuils de vente uniformisés, déclaration de TVA en ligne, suppression de l’exonération de TVA pour les biens importés de moins de
Actualités règlementaires Taux de TVA en UE : Une nouvelle directive pour définir les taux de TVA des Etats membres. Le 5 Avril 2022 une nouvelle directive du conseil modifie la règlementation des taux de TVA UE. La directive du conseil 2006/112/CE du 28 novembre 2006 définissait des seuils pour les taux de TVA normal et réduit : Un taux de TVA
Fiche Technique TVA Amazon : Quelles obligations pour les entreprises françaises pour vendre sur Amazon ? Depuis la réforme du Guichet unique en juillet 2021, les règles TVA Amazon et des ventes à distance ont profondément changé. Seuils de vente uniformisés, déclaration de TVA en ligne, suppression de l’exonération de TVA pour les biens importés de moins de 22€, beaucoup
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La TVA joue un rôle crucial dans le monde des affaires et du commerce international. Notre collection d’articles et de guides approfondis vous guide à travers les subtilités de la TVA dans les pays de l’UE, la Norvège, la Suisse et le Royaume-Uni. Que vous soyez une entreprise établie dans ces régions ou que vous envisagiez de développer vos activités, nos ressources vous fourniront des informations essentielles pour une gestion fiscale optimisée.
Explorez nos analyses approfondies pour comprendre les réglementations spécifiques à chaque pays et pour vous familiariser avec les particularités de la TVA intracommunautaire. Découvrez comment calculer, collecter et déclarer la TVA de manière précise, en tenant compte des exigences en constante évolution.
Nos guides vous proposent un aperçu complet des implications fiscales liées à la TVA dans ces régions, vous aidant ainsi à éviter les pièges courants et à optimiser vos opérations.
Un cabinet d’expertise-comptable qui connait son domaine est comme une vache violette au milieu du troupeau. Vous avez besoin d’un cabinet à votre écoute ?
