Tout nos articles sur la TVA
Bienvenue dans notre catégorie dédiée à la TVA, une ressource complète pour démystifier les règles et les obligations relatives à la TVA dans les pays de l’Union européenne, ainsi que dans la Norvège, la Suisse et le Royaume-Uni. Explorez un monde d’expertise conçue pour éclairer votre compréhension de la TVA et de la TVA intracommunautaire, afin de naviguer en toute confiance dans ces environnements fiscaux complexes.
Guide de la TVA en Belgique TVA en Belgique : Tout savoir sur la TVA belge La taxe sur la valeur ajoutée (TVA) fait partie intégrale des systèmes fiscaux modernes dans le monde entier, et la Belgique ne fait pas exception à la règle. Depuis sa mise en œuvre en 1971 (directive TVA 67/227/CEE de 1967), la taxe sur la
Import/Export Importation en Belgique : Règles en matière de TVA Grâce au port d’Anvers, la Belgique est l’un des principaux pays d’importation et de vente de produits sur le marché de l’Union européenne. Dans cet article, nous rassemblons toutes les informations essentielles concernant les règles et procédures en matière de TVA dans le cadre de l’importation de marchandises en Belgique.
Guide de la TVA en Allemagne TVA Allemagne : Tous savoir de la Umsatzsteuer pour vos achats et vos ventes en Allemagne La TVA Allemagne, appelée Umsatzsteuer ou encore Mehrwertsteur, a vu le jour en janvier 1968 avec un taux normal à 10% et un taux de TVA réduit à 5%. Elle a remplacé la taxe sur le chiffre d’affaires crée
Guide TVA Suisse TVA Suisse : Le guide de la représentation fiscale et TVA en Suisse Ce guide complet sur la TVA Suisse la représentation fiscale en Suisse vous explique tout ce que vous devez savoir sur vos obligations fiscales en Suisse. Découvrez la règlementation en matière de TVA CH, comment ouvrir un compte douanier ou encore quelles sont vos
Guide TVA L’audit TVA et la piste d’audit fiable L’audit TVA est un processus important pour les entreprises, car il permet de vérifier la conformité de leurs déclarations de TVA et d’éviter les pénalités financières. Il existe plusieurs méthodes pour réaliser un audit de TVA, mais la piste d’audit fiable de TVA est considérée comme l’une des plus efficaces. Cet
Calendrier Fiscal Un calendrier fiscal pour ne plus oublier les dates déclaratives Le calendrier fiscal est un outil important pour les contribuables en France. Il permet de connaître les dates limites pour déposer les différentes déclarations fiscales, telles que la déclaration européenne de services, la déclaration de TVA, etc. En suivant notre calendrier fiscal, vous pouvez être sûr de ne
Fiche Technique Comment faire une note de frais ? Nos explications La note de frais est une donnée incontournable dans toutes les entreprises, qu’elles soient des TPE ou des PME. Elle est utilisée par les salariés en vue du remboursement des dépenses professionnelles. Mais, l’établissement des notes de frais peut être un véritable casse-tête, surtout quand la notion n’est pas bien
Fiche Métier TVA 2023 : tous les changements à connaître sur la TVA pour 2023 La promulgation de la loi de finance 2023 entraîne un certain nombre de changements concernant la TVA 2023 en France. Applicable dès le 1er janvier, Eurofiscalis vous a concocté un guide complet sur tous les changements en matière de TVA française. Besoin d’un représentant fiscal
Actualités douanières Codes douaniers 2023 : modification des nomenclatures. Certaines nomenclatures ont été modifiées dans le tarif douanier en 2023. Chaque année, la commission européenne publie au JOUE (le journal officiel) une version actualisée de la nomenclature combinée (NC). Table des matières Quelles sont les modifications du tarif douanier 2023 ? Qu’est-ce que le tarif douanier ? Le tarif douanier
Actualité règlementaire TVA sur les acomptes : l’exigibilité de la TVA sur les acomptes en 2023 Depuis le 1er janvier 2023, la TVA devient exigible sur l’encaissement des acomptes au prorata du montant encaissé. Promulguée par la loi n° 2021-1900 du 30 décembre 2021 de finance pour 2022, pour tout encaissement d’acomptes sur la livraison de biens, la TVA sur
Fiche Métier Quelles sont les modifications de la TVA en Espagne en 2023 Le décret-loi royal 20/2022, publié le 27 décembre 2022, prévoit des modifications importantes de la Taxe sur la Valeur Ajoutée (TVA) en Espagne, destinées à soutenir les groupes vulnérables et à contenir les prix. Ces mesures entreront en vigueur le 1er janvier 2023. Table des matières Réduction
Guide complet TVA en France : le guide complet sur la notion d’assujetti, de redevable et les différents régimes de TVA. La TVA ou taxe sur la valeur ajoutée est un impôt indirect de consommation sur les biens et les services. Cet impôt a été créé par un haut fonctionnaire et fiscaliste français, Maurice Lauré, en 1954. La TVA française
Actualité Registre Unique des Entreprises 2023 La loi Pacte, publiée au journal officiel le 16 septembre 2021, va unifier à partir du 1er janvier 2023 l’ensemble des différents registres d’immatriculation des entreprises. La mise en place du Registre Unique des entreprises, appelé RNE, offrira, tout au long de leur vie, un guichet unique pour s’immatriculer et publier toutes les informations
Fiche Métier Les mentions obligatoires sur les factures : le guide pour ne rien oublier ! L’émission d’une facture est obligatoire pour toute vente de marchandises ou de prestations de services. Elle doit respecter des règles de facturation et certaines mentions obligatoires en fonction du régime de TVA et de l’opération réalisée. Article mis à jour le : 26/09/2022 Sommaire Avant de
Fiche Technique Comment s’inscrire au Guichet Unique OSS ? Tutoriel Depuis le 1er juillet 2021, l’Union européenne a mis en place une nouvelle procédure de déclaration et de collecte de la TVA pour les e-commerçants : le Guichet unique OSS ou Guichet One Stop Shop. Si vous vendez depuis votre site internet ou via une MarketPlace à des clients particuliers situés en
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La TVA joue un rôle crucial dans le monde des affaires et du commerce international. Notre collection d’articles et de guides approfondis vous guide à travers les subtilités de la TVA dans les pays de l’UE, la Norvège, la Suisse et le Royaume-Uni. Que vous soyez une entreprise établie dans ces régions ou que vous envisagiez de développer vos activités, nos ressources vous fourniront des informations essentielles pour une gestion fiscale optimisée.
Explorez nos analyses approfondies pour comprendre les réglementations spécifiques à chaque pays et pour vous familiariser avec les particularités de la TVA intracommunautaire. Découvrez comment calculer, collecter et déclarer la TVA de manière précise, en tenant compte des exigences en constante évolution.
Nos guides vous proposent un aperçu complet des implications fiscales liées à la TVA dans ces régions, vous aidant ainsi à éviter les pièges courants et à optimiser vos opérations.
Un cabinet d’expertise-comptable qui connait son domaine est comme une vache violette au milieu du troupeau. Vous avez besoin d’un cabinet à votre écoute ?