Le BITV (Bureau international des textiles et des vêtements), connu en anglais sous le nom International Textiles and Clothing Bureau (ITCB), était une organisation intergouvernementale établie en 1984 et basée à Genève. Il regroupait une vingtaine de pays en développement exportateurs de textiles et de vêtements, dont il défendait les intérêts commerciaux face aux marchés développés.
Le rôle du BITV face à l’Accord multifibres
Le BITV avait pour mission d’obtenir la levée des restrictions pesant sur les exportations textiles des pays en développement. Il combattait les quotas instaurés par l’Accord multifibres (AMF, 1974-1994), un régime dérogatoire qui autorisait les pays développés à limiter par des contingents tarifaires leurs importations de textiles et de vêtements.
Du GATT à l’OMC : la fin des quotas textiles
Avec la transition du GATT vers l’OMC à l’issue du cycle d’Uruguay, l’Accord multifibres a été remplacé le 1ᵉʳ janvier 1995 par l’Accord sur les textiles et les vêtements (ATV), qui organisait la suppression progressive des quotas. Le BITV a perdu sa raison d’être le 1ᵉʳ janvier 2005, à l’expiration de l’ATV et la disparition définitive des contingents. Ses travaux dénonçaient notamment l’effet des mesures antidumping sur les exportations des pays en développement.
BITV, douane et commerce international
Bien que dissous, le BITV illustre l’articulation entre politique commerciale, droits de douane et régulation des importations. Ces mécanismes restent au cœur des obligations douanières et fiscales des entreprises qui importent aujourd’hui des marchandises dans l’Union européenne. Pour approfondir, consultez la transition des accords multifibres vers l’OMC.