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Tout nos articles sur la TVA

Bienvenue dans notre catégorie dédiée à la TVA, une ressource complète pour démystifier les règles et les obligations relatives à la TVA dans les pays de l’Union européenne, ainsi que dans la Norvège, la Suisse et le Royaume-Uni. Explorez un monde d’expertise conçue pour éclairer votre compréhension de la TVA et de la TVA intracommunautaire, afin de naviguer en toute confiance dans ces environnements fiscaux complexes.

Calendrier fiscal 2023
Le calendrier fiscal

Calendrier Fiscal Un calendrier fiscal pour ne plus oublier les dates déclaratives Le calendrier fiscal est un outil important pour les contribuables en France. Il permet de connaître les dates limites pour déposer les différentes déclarations fiscales, telles que la déclaration européenne de services, la déclaration de TVA, etc. En suivant notre calendrier fiscal, vous pouvez être sûr de ne

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Note de frais
Comment faire une note de frais ? Nos explications

Fiche Technique Comment faire une note de frais ? Nos explications La note de frais est une donnée incontournable dans toutes les entreprises, qu’elles soient des TPE ou des PME. Elle est utilisée par les salariés en vue du remboursement des dépenses professionnelles. Mais, l’établissement des notes de frais peut être un véritable casse-tête, surtout quand la notion n’est pas bien

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TVA 2023
TVA 2023 : tous les changements à connaître sur la TVA pour 2023

Fiche Métier TVA 2023 : tous les changements à connaître sur la TVA pour 2023 La promulgation de la loi de finance 2023 entraîne un certain nombre de changements concernant la TVA 2023 en France. Applicable dès le 1er janvier, Eurofiscalis vous a concocté un guide complet sur tous les changements en matière de TVA française. Besoin d’un représentant fiscal

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Codes douaniers 2023
Codes douaniers 2023 : modification des nomenclatures

Actualités douanières Codes douaniers 2023 : modification des nomenclatures. Certaines nomenclatures ont été modifiées dans le tarif douanier en 2023. Chaque année, la commission européenne publie au JOUE (le journal officiel) une version actualisée de la nomenclature combinée (NC). Table des matières Quelles sont les modifications du tarif douanier 2023 ? Qu’est-ce que le tarif douanier ? Le tarif douanier

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TVA sur les acomptes
TVA sur les acomptes : l’exigibilité de la TVA sur les acomptes en 2023

Actualité règlementaire TVA sur les acomptes : l’exigibilité de la TVA sur les acomptes en 2023 Depuis le 1er janvier 2023, la TVA devient exigible sur l’encaissement des acomptes au prorata du montant encaissé. Promulguée par la loi n° 2021-1900 du 30 décembre 2021 de finance pour 2022, pour tout encaissement d’acomptes sur la livraison de biens, la TVA sur

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TVA espagnole
Guide de la TVA en Espagne

TVA Espagnole TVA en Espagne : Taux, immatriculation, déclarations, tout savoir sur la TVA espagnole ! Tu te demandes comment gérer la TVA en Espagne ? Pas de panique, je suis là pour t’aider à y voir clair ! La TVA, appelée IVA (Impuesto sobre el Valor Añadido) en espagnol, est une taxe sur la valeur ajoutée appliquée aux biens et

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Le Registre Unique des Entreprises
Registre Unique des Entreprises 2023

Actualité Registre Unique des Entreprises 2023 La loi Pacte, publiée au journal officiel le 16 septembre 2021, va unifier à partir du 1er janvier 2023 l’ensemble des différents registres d’immatriculation des entreprises. La mise en place du Registre Unique des entreprises, appelé RNE, offrira, tout au long de leur vie, un guichet unique pour s’immatriculer et publier toutes les informations

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Les mentions obligatoires sur les factures
Les mentions obligatoires sur les factures : le guide pour ne rien oublier !

Fiche Métier Les mentions obligatoires sur les factures : le guide pour ne rien oublier ! L’émission d’une facture est obligatoire pour toute vente de marchandises ou de prestations de services. Elle doit respecter des règles de facturation et certaines mentions obligatoires en fonction du régime de TVA et de l’opération réalisée.  Article mis à jour le : 26/09/2022 Sommaire Avant de

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Guichet unique OSS
Comment s’inscrire au Guichet Unique OSS ?

Fiche Technique Comment s’inscrire au Guichet Unique OSS ? Tutoriel Depuis le 1er juillet 2021, l’Union européenne a mis en place une nouvelle procédure de déclaration et de collecte de la TVA pour les e-commerçants : le Guichet unique OSS ou Guichet One Stop Shop. Si vous vendez depuis votre site internet ou via une MarketPlace à des clients particuliers situés en

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différences filiale et succursale
Filiale ou succursale : quelles sont les différences ?

Fiche Technique Filiale ou succursale : quelles sont les différences ? Vous cherchez une croissance à l’international ? Vous souhaitez vous implanter dans un nouveau pays en constituant un groupe d’entreprises ? Vous avez le choix entre ouvrir une filiale ou créer une succursale. Voyons ensemble les différences entre les deux.  Expert-comptable international Faites vous accompagner dans l’internationalisation de votre entreprise par un spécialiste

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Récupérer sa TVA étrangère
Comment récupérer sa TVA étrangère ?

Fiche Technique Comment récupérer sa TVA étrangère ? Les entreprises françaises peuvent récupérer la TVA lorsqu’elles effectuent certaines dépenses à l’étranger. Nous vous présentons ici les informations clés pour savoir qui est concerné, pour quelles dépenses et comment procéder à votre demande de remboursement.  Cette fiche s’adresse aux entreprises assujetties en France souhaitant demander le remboursement de la TVA payée dans

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facturer une prestation de service à l'étranger
Comment facturer ses prestations de service à des clients étrangers ?

Fiche Pratique Comment facturer ses prestations de service à des clients étrangers ? Cette fiche s’adresse aux prestataires français fournissant des prestations de service à des clients étrangers.  Formez-vous à la DEB et la DES Devenez incollable sur les règles de TVA et vos obligations déclaratives pour vos prestations de services à l’étranger Découvrir notre formation Lorsque vous facturez un

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Importer au Royaume-Uni (1)
Importer au Royaume-Uni des biens en provenance de l’UE (règles B2B)

Fiche pratique Brexit Importer au Royaume-Uni des biens en provenance de l’UE (règles B2B) Nos fiches pratiques spéciales Brexit s’adressent aussi bien aux entreprises britanniques qu’aux entreprises UE. Dans chacune de ces fiches, nous vous proposons une étude de cas pratique sur une opération plus ou moins complexe entre le Royaume-Uni et les Etats membres de l’UE. Notre objectif ? Vous

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entreprises UK vedre et stocker en UE
Entreprises UK : Vendre en B2B depuis un EM1 vers un EM2

Etude de cas Cas pratique Brexit n°1 : Entreprises UK : Vendre en B2B depuis un EM1 vers un EM2 Nos fiches pratiques spéciales Brexit s’adressent aussi bien aux entreprises britanniques qu’aux entreprises UE. Dans chacune de ces fiches, nous vous proposons une étude de cas pratique sur une opération plus ou moins complexe entre le Royaume-Uni et les Etats membres de

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 Parcourez nos articles pour vous armer des connaissances nécessaires à votre croissance à l’international.

La TVA joue un rôle crucial dans le monde des affaires et du commerce international. Notre collection d’articles et de guides approfondis vous guide à travers les subtilités de la TVA dans les pays de l’UE, la Norvège, la Suisse et le Royaume-Uni. Que vous soyez une entreprise établie dans ces régions ou que vous envisagiez de développer vos activités, nos ressources vous fourniront des informations essentielles pour une gestion fiscale optimisée.

 

Explorez nos analyses approfondies pour comprendre les réglementations spécifiques à chaque pays et pour vous familiariser avec les particularités de la TVA intracommunautaire. Découvrez comment calculer, collecter et déclarer la TVA de manière précise, en tenant compte des exigences en constante évolution.

 

Nos guides vous proposent un aperçu complet des implications fiscales liées à la TVA dans ces régions, vous aidant ainsi à éviter les pièges courants et à optimiser vos opérations.

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