Cumul diagonal définition

Le cumul diagonal désigne un principe selon lequel un produit a pour origine son pays d’exportation même s’il est fabriqué à partir de matières premières issues d’autres pays. Le cumul diagonal s’applique entre les multiples signataires d’un accord de libre-échange. On parle également de cumul régional.

L’objectif du cumul diagonal est de faciliter l’acquisition d’une origine préférentielle et de bénéficier de droits de douane avantageux lors de l’importation. Par suite, il favorise l’intégration des processus de fabrication et d’approvisionnement dans la zone de cumul.

Pour invoquer le cumul diagonal, le produit doit être fabriqué dans un des pays signataires de l’accord de libre-échange et exporter vers un autre. Les matières premières doivent également provenir d’un des pays signataires. Les accords de libre-échange définissent les avantages liés à l’origine préférentielle d’un produit ainsi que les spécificités des règles de cumul applicables.