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Code SH définition
- Définition
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Le code SH (Système harmonisé) est un numéro utilisé pour classer les marchandises dans la nomenclature des douanes. Les services douaniers l’utilisent pour vérifier qu’un produit est admis à l’importation et définir les droits de douane et taxes.
L’objectif du système harmonisé est de proposer une classification mondiale des marchandises. Il contribue ainsi à éviter qu’un même produit reçoive de multiples codes et limite le risque de classements contradictoires dans différents pays.
Cent quatre-vingt-quinze pays dans le monde utilisent le système harmonisé. La précision de la nomenclature lui permet de couvrir 95 % du commerce mondial.
Le code SH est composé de six chiffres. Les deux premiers chiffres indiquent le chapitre qui mentionne le produit. Les deux chiffres suivants indiquent le titre à l’intérieur du chapitre. Les deux derniers chiffres précisent le sous-titre. Le produit possède par ailleurs un numéro de section qui n’est pas représenté dans les chiffres, mais se déduit grâce au numéro de titre.
L’organisation mondiale des douanes (OMD) publie aussi bien la nomenclature SH que les notes explicatives du système harmonisé (NESH) et des avis de classement pour certaines marchandises.
La nomenclature combinée (NC) utilisée par l’Union européenne associe un identifiant de 8 chiffres à chaque produit. Il reprend les 6 chiffres du système harmonisé et le complète avec deux symboles supplémentaires. Le code TARIC (tarif intégré des Communautés européennes) s’appuie sur la nomenclature combinée et réutilise donc le code SH.
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