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Border Operating Model (BOM)
- Définition
- Temps de lecture : 2 min
Le Border operating model (BOM) constitue un guide qui décrit le fonctionnement des frontières entre le Royaume-Uni et l’Union européenne suite au Brexit.
Le document, publié par le gouvernement du Royaume-Uni, indique notamment le calendrier de sortie du Royaume-Uni du marché unique et de l’Union douanière européenne. Il rappelle le séquencement des exigences qui seront progressivement mises en place et les nouveaux processus.
Le Border operating model décrit divers cas de figure comme :
- l’entrée sur le territoire du Royaume-Uni pour des voyageurs et l’exigence de passeport ;
- les contrôles sanitaires et phytosanitaires ;
- les informations sur les produits dangereux, notamment les produits chimiques, gaz et pesticides ;
- les services de véhicule de transport de marchandises ;
- les exigences relatives au transport ferroviaire et aérien ;
- des conseils relatifs aux exigences de l’UE.
Des exemples concrets illustrent le document et décrivent le processus logistique, douanier et documentaire dans divers cas de figure tels que :
- importation au Royaume-Uni de pièces mécaniques depuis la France (avec document de transit) ;
- Exportation depuis le Royaume-Uni de pièces mécaniques vers la France (avec document de transit) ;
- importation au Royaume-Uni de textiles depuis l’Irlande ;
- exportation depuis le Royaume-Uni de textiles vers l’Irlande ;
- importation au Royaume-Uni de poissons depuis la France en janvier 2021 ;
- importation au Royaume-Uni de poissons depuis la France en juillet 2021 ;
- exportation de poissons depuis le Royaume-Uni vers la France ;
- importation au Royaume-Uni de végétaux depuis les Pays-Bas ;
- exportation depuis le Royaume-Uni de végétaux vers les Pays-Bas ;
- importation au Royaume-Uni de pièces automobiles depuis la Belgique ;
- exportation depuis le Royaume-Uni de pièces automobiles vers la Belgique ;
- importation au Royaume-Uni de Gin depuis la Belgique ;
- exportation depuis le Royaume-Uni de Scotch/Whisky vers la Belgique.
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