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Admission Temporaire (AT)
- Définition
- Temps de lecture : 2 min
L’admission temporaire (AT) est un régime douanier qui exonère de droits de douane et de taxes les marchandises destinées à être importées puis réexportées sans avoir subi de modification.
Le matériel de spectacle, des échantillons en test, des équipements de compétition sportive tirent avantage de cette disposition.
Pour bénéficier de l’admission temporaire, le respect d’un certain nombre de dispositions s’impose :
- les marchandises doivent être réexportées ;
- les marchandises ne doivent pas avoir subi de modification autre que leur usure normale ;
- des garanties doivent être fournies aux douanes (telles que l'acquit-à-caution par exemple) ;
- le bénéficiaire ne doit pas résider dans l’Union Européenne ;
- le matériel doit être identifiable (sauf cas exceptionnel) ;
- les autorités douanières doivent avoir accordé leur autorisation ;
- les marchandises doivent avoir quitté le territoire dans les 24 mois.
La demande d’autorisation peut-être réalisée de différentes manières :
Le carnet ATA permet, dans certains cas, de simplifier les formalités d’admission temporaire.
Une exonération partielle peut parfois être accordée aux marchandises qui ne respectent pas tous les critères. Dans ce cas, les droits de douane représentent 3 % de leur montant par mois de présence sur le territoire.
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