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Lexique commerce international

Exportation temporaire

L’exportation temporaire est un régime douanier dans lequel un produit quitte le territoire pour une durée limitée.

Les formalités douanières simplifiées de l’exportation temporaire en font une solution utile dans différents cas de figure :

Ce régime douanier permet de bénéficier d’une exonération des droits de douane totale ou partielle selon le cas.

L’état des marchandises ne doit pas être modifié entre la sortie du matériel et son retour. Les opérations d’entretien et de réparation sont les seules autorisées.

Le carnet ATA est un formulaire qui permet de réaliser des exportations temporaires pour une durée d’un an maximum, sans payer de droits de douane. Il se substitue aux autres documents douaniers pour les 78 pays qui le reconnaissent. Le carnet ATA est disponible sur la plateforme de Gestion électronique des formalités internationales (GEFI).

Bien que l’exportation temporaire en elle-même soit relativement simple, des formalités additionnelles sont parfois nécessaires. La sortie du territoire de certaines œuvres d’art ou biens culturels en est un exemple. Elle nécessite l’obtention d’un certificat, d’une autorisation de sortie temporaire, d’une feuille d’itinérance et d’une autorisation d’exportation.

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