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Douane définition : Quel est le rôle des douanes ?
- Définition
- Temps de lecture : 2 min
La douane est l’organisation chargée du contrôle des frontières d’un pays. Elle régule l’entrée et la sortie des personnes et des marchandises.
La protection du territoire constitue la principale mission de la douane. Dans le détail, son activité peut varier d’un pays à l’autre, mais on observe quasi généralement les activités suivantes :
- lutte contre l’immigration clandestine ;
- surveillance des frontières ;
- contrôle et recouvrement des droits de douane, taxes et droits d’accises ;
- mesure du commerce extérieur ;
- facilitation des échanges internationaux ;
- contrôle du transfert de capitaux, des biens et des personnes ;
- lutte contre les trafics tels que trafic de drogue, d’armes, blanchiment d’argent…
La douane intervient généralement aux frontières terrestres et maritimes. Elle opère également à l’intérieur du territoire d’un pays, notamment dans les aéroports et dans les gares internationaux. Mais elle peut intervenir sur tout le territoire assujetti dans le cadre d’enquêtes sur d’éventuelles infractions au code des douanes. Elle surveille également le cyberespace « national ». Par ailleurs, certaines douanes disposent de bureaux à l’extérieur de leur territoire.
La réglementation des douanes possède un caractère international. L’Organisation mondiale des douanes (OMD) ainsi que des accords de libre-échange définissent une grande partie de leurs modalités d’intervention. Le Code des douanes de l’Union (CDU) réglemente le fonctionnement des douanes à l’intérieur de l’Union européenne.
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