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Affrètement
- Définition
- Temps de lecture : 2 min
L’affrètement est un contrat par lequel l’affréteur fait appel à un fréteur pour transporter une marchandise appelée fret. L’affrètement se rencontre dans le transport maritime, aéronautique, ferroviaire, ou routier. Dans le cas du transport maritime, on parle aussi de nolisement. Le terme fret peut désigner aussi bien la marchandise que la rémunération du fréteur.
Les types de contrats d’affrètement sont variés et dépendent du moyen de transport ainsi que des responsabilités attribuées à chaque partie. Par exemple, certains contrats portent sur :
- un moyen de locomotion nu et sans équipage (« dry lease » dans l’aéronautique ou « coque nue » dans la marine) ;
- un véhicule avec équipage (« wet lease » dans l’aéronautique ou « à temps » dans la marine) ;
- la location d’un espace dans un véhicule géré par le fréteur (« affrètement au voyage » pour la marine ou « vol charter » pour l’aéronautique).
Des bourses de fret constituent des plateformes électroniques sur lesquels fréteurs et affréteurs peuvent être mis en contact.
Lorsque le transport s’avère trop complexe, pour des raisons techniques ou douanières (dans le domaine de l’import-export) l’affréteur peut faire appel à un commissionnaire de transport. Il lui délègue alors la gestion complète de transport de marchandises.
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