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Aéroport franc
- Définition
- Temps de lecture : 2 min
Un aéroport franc est un aéroport pourvu d’une zone franche. Il s’agit donc d’un aéroport dans lequel des marchandises peuvent être débarquées, chargées, entreposées, commercialisées, conditionnées ou manufacturées en franchise de droits de douane.
L’objectif de l’aéroport franc reste de faciliter le développement du commerce international en allégeant les dispositions douanières.
Les marchandises se trouvant en zone franche ne sont pas soumises aux inspections des douanes. Les contrôles demeurent cependant possibles lorsqu’ils ont lieu pour des raisons de sûreté de l’aviation ou dans le cadre de la lutte contre le trafic de stupéfiants.
Les zones « de transit direct » se distinguent des zones « franches ». La notion de transit direct maintient le contrôle des douanes même si les règles sont souvent assouplies. La création d’une zone franche nécessite une modification de la loi alors que la zone de transit direct ne constitue qu’une formalité administrative.
La Chambre de commerce international suggère la création d’aéroports francs dès 1929. L’annexe 9 de la Convention de Chicago en décrit les caractéristiques.
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