Arrêt du Programme C.O.S d'Amazon : Tout Ce Que Vous Devez Savoir
Amazon a récemment annoncé l’arrêt de son programme C.O.S (Call-Of Stock) à partir du 1er août 2024, un service essentiel pour de nombreux vendeurs. Le programme C.O.S d’Amazon permet aux vendeurs de stocker et vendre dans plusieurs pays européens sans avoir à s’immatriculer à la TVA dans ces pays. Le programme C.O.S regroupe tous les avantages du programme Amazon FBA sans les inconvénients de la gestion fiscale. Dans cet article, nous explorons les impacts sur les vendeurs et les alternatives possibles. Découvrez les implications de l’arrêt du programme Amazon C.O.S ainsi que vos obligations en matière de TVA à partir du 1er août.
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Qu'est-ce que le programme C.O.S d'Amazon ?
Le programme C.O.S (Call-Of Stock) d’Amazon était une initiative logistique révolutionnaire destinée aux vendeurs cherchant à élargir leur présence en Europe.
Le programme C.O.S permettait aux vendeurs de stocker leurs produits dans les entrepôts européens d’Amazon. Cela facilitait l’accès aux principaux marchés européens comme l’Allemagne, la France, l’Italie et l’Espagne avec un seul numéro de TVA, simplifiant ainsi la gestion administrative et logistique. Ce programme regroupait l’ensemble des avantages du programme Fulfillment By Amazon (FBA), qui sont :
- Stocker ses produits dans plusieurs pays européens.
- Optimiser la gestion des stocks.
- Réduire les délais de livraison avec le Prime d'Amazon.
- Réduire ses obligations fiscales en matière de TVA.
Comment fonctionne le programme C.O.S d'Amazon ?
Amazon s’appuyait sur les règles de TVA des stocks en consignation ou en contrat de dépôt pour simplifier la vie de ses vendeurs.
Qu'est-ce qu'un stock en contrat de dépôt ou en consignation ?
Un stock en contrat de dépôt est une stratégie de stockage qui consiste à stocker ses produits dans les entrepôts de son client, lequel les prélève lorsqu’il réalise une vente. Dans le cadre du programme C.O.S d’Amazon, cela fonctionne comme suit :
- Vous envoyez vos produits dans les entrepôts logistiques d'Amazon en Allemagne.
- Amazon vend votre produit à un client particulier en Allemagne.
- Vous vendez votre produit à Amazon Allemagne.
Voyons ensemble pourquoi ce programme offre un avantage non négligeable aux vendeurs Amazon.
Les avantages du programme C.O.S
L’avantage du programme C.O.S d’Amazon est qu’il simplifie fortement les obligations fiscales des vendeurs. Normalement, les vendeurs Amazon sont obligés de s’immatriculer à la TVA dans le pays de stockage, de collecter la TVA et de déposer les déclarations de TVA dans ce pays. Avec le stock en contrat de dépôt, vous réalisez une vente B2B intracommunautaire, ce qui signifie que :
- Vous envoyez vos produits dans l'entrepôt d'Amazon sans vous immatriculer à la TVA.
- Vous vendez à Amazon sans TVA, vous n'avez pas besoin de déposer les déclarations de TVA locales.
Les obligations fiscales et déclaratives du programme C.O.S sont :
- Émettre une facture proforma au nom d'Amazon.
- Tenir un registre des produits en contrat de dépôt.
- Déclarer l'envoi du stock dans l'ERTVA en régime 20.
Une fois le produit vendu par Amazon, vous devez :
- Faire une facture HT à Amazon.
- Déclarer votre vente sur votre déclaration de TVA.
- Déclarer votre vente sur la déclaration ERTVA en régime 21.
Quelles sont les conséquences de l'arrêt du programme C.O.S pour les vendeurs Amazon ?
L’arrêt du programme C.O.S d’Amazon implique la gestion de nouvelles obligations déclaratives et fiscales pour les vendeurs Amazon.
Les obligations de TVA avec le programme FBA d'Amazon
Si vous passez au programme Amazon FBA, vous devrez vous immatriculer à la TVA dans l’ensemble des pays où vous stockez vos produits. Le coût d’une immatriculation à la TVA est compris entre 700 et 1000€ par pays.
L’immatriculation à la TVA vous oblige à déposer des déclarations de TVA dans l’ensemble des pays où vous détenez un numéro de TVA.
Que déclarer sur une déclaration de TVA locale ?
Vous devez déclarer l’ensemble des ventes dites locales, c’est-à-dire les ventes où votre produit est livré dans le même pays que celui de stockage.
Prenons un exemple : Ma société française utilise le programme Amazon FBA et stocke ses produits en Allemagne. Dans ce cas, mes obligations sont :
- M'immatriculer à la TVA en Allemagne.
- Collecter la TVA allemande sur mes ventes à des clients en Allemagne.
- Déclarer sur la déclaration de TVA allemande toutes mes ventes dont les produits sont partis du stock allemand vers des clients situés en Allemagne.
Pour connaître l’ensemble des règles de TVA pour les vendeurs Amazon, vous pouvez consulter notre Guide TVA Amazon.
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Business développeur chez Eurofiscalis, j’ai pour objectif de simplifier et vulgariser les règles de TVA pour les e-commerçants et les sociétés s’exportant à l’international. Je sais combien cela peut être complexe et fastidieux, et je suis convaincu que mon expérience et mes connaissances peuvent aider les entreprises à comprendre et à respecter les réglementations fiscales en vigueur.
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