Les opérations complexes : quelles règles de TVA pour vos transferts de stock ?
Fiche Technique Les opérations complexes : quelles règles de TVA pour vos transferts de stock ? Article mis à jour le 13/04/2022 Participez à notre Webinaire le Jeudi 12 mai 2022 Accédez à notre webinaire gratuit sur le thème : TVA et transfert de stock qui se déroulera Jeudi 12 mai 2022 à 9h. S’incrire […]
Les opérations complexes : comment traiter vos ventes triangulaires ?
Fiche Technique TVA Les opérations complexes : comment traiter vos ventes triangulaires ? Mis à jour le 29/03/2024 Les ventes triangulaires en vidéo ! Play Video Les échanges de marchandises au sein de l’Union européenne peuvent impliquer plusieurs opérateurs, et les entreprises peuvent participer à des opérations complexes dans lesquelles plusieurs flux financiers peuvent participer […]
Les opérations complexes : analyser les opérations de travail à façon
Fiche Technique Les opérations complexes : analyser les opérations de travail à façon Formation TVA & échanges à l’international Devenez incollable sur les règles de TVA avec notre formation d’une journée sur les règles de TVA intracommunautaire Accéder à la formation Certaines opérations complexes réalisées dans l’Union européenne peuvent combiner flux physiques de marchandises et […]
Les Incoterms : organiser les conditions de livraison des marchandises
Les Incoterms : organiser les conditions de livraison des marchandises Les Incoterms, ou termes commerciaux internationaux, jouent un rôle essentiel dans le commerce international : ils organisent les conditions de livraison des marchandises et facilitent les échanges internationaux. Les règles Incoterms permettent aux entreprises du monde entier de négocier et d’exécuter des contrats de vente […]
Comment déclarer les retours de marchandises dans vos DEB et votre CA3 ?
Fiche Technique Comment déclarer les retours de marchandises dans vos DEB et votre CA3 ? Les entreprises qui effectuent des échanges de biens entre Etats membres de l’UE doivent penser à déclarer les retours de marchandises. Selon le contexte du retour, vous êtes en effet tenus de déclarer ces flux dans vos Déclarations d’échanges de […]
Exportateur douanier : les changements apportés par le CDU
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Opérations avec les DOM : quelles règles de TVA ?
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Quelles règles de TVA appliquer pour vos formations ?
Fiche Métier Quelles règles de TVA appliquer pour vos formations ? Les organismes de formation sont susceptibles d’utiliser différents régimes de TVA selon les prestations qu’ils proposent, et peuvent bénéficier d’une exonération de TVA en France s’ils remplissent certaines conditions. Dès qu’ils dispensent des formations à des clients étrangers ou que celles-ci ont lieu dans […]
Fiche métier : TVA et travaux immobiliers
Fiche Métier TVA et travaux immobiliers Que votre entreprise de BTP soit française ou étrangère, vous devez vous poser un certain nombre de questions pour la TVA lorsque vous réalisez des travaux immobiliers en France. Type de travaux réalisés, taux de TVA applicable, facturation, identification à TVA, sous-traitance… cet article fait le point sur les […]
Autoliquidation de la TVA à l’importation : tout comprendre à la réforme 2022
Autoliquer la TVA import en France Autoliquidation de la TVA à l’importation : tout comprendre à la réforme 2022 L’autoliquidation de la TVA à l’importation est une réforme majeure introduite en 2022, transformant la manière dont les entreprises déclarent et paient la TVA en France sur les biens importés. Cette nouvelle modalité vise à simplifier […]