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2024 : Découvrez les Nouveaux Taux de TVA en UE – Restez Informés et Conformes avec Notre Guide Complet !

Tout nos articles sur la TVA

Bienvenue dans notre catégorie dédiée à la TVA, une ressource complète pour démystifier les règles et les obligations relatives à la TVA dans les pays de l’Union européenne, ainsi que dans la Norvège, la Suisse et le Royaume-Uni. Explorez un monde d’expertise conçue pour éclairer votre compréhension de la TVA et de la TVA intracommunautaire, afin de naviguer en toute confiance dans ces environnements fiscaux complexes.

opérations avec les DOM
Opérations avec les DOM : quelles règles de TVA ?

Opérations avec les DOM : quelles règles de TVA ? Les règles de TVA sur les ventes présentent des particularités lorsqu’il s’agit d’opérations avec les Départements d’Outre-Mer (DOM). En effet, les DOM sont considérés comme des territoires tiers par rapport à l’UE, ce qui implique des règles fiscales spécifiques pour les exportations. Dans cet article nous vous expliquons l’ensemble des

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règles TVA formations
Quelles règles de TVA appliquer pour vos formations ?

Fiche Métier Quelles règles de TVA appliquer pour vos formations ? Les organismes de formation sont susceptibles d’utiliser différents régimes de TVA selon les prestations qu’ils proposent, et peuvent bénéficier d’une exonération de TVA en France s’ils remplissent certaines conditions. Dès qu’ils dispensent des formations à des clients étrangers ou que celles-ci ont lieu dans d’autres pays, les formateurs doivent

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TVA et BTP
Fiche métier : TVA et travaux immobiliers

Fiche Métier TVA et travaux immobiliers Que votre entreprise de BTP soit française ou étrangère, vous devez vous poser un certain nombre de questions pour la TVA lorsque vous réalisez des travaux immobiliers en France. Type de travaux réalisés, taux de TVA applicable, facturation, identification à TVA, sous-traitance… cet article fait le point sur les obligations TVA des métiers du

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Autoliquidation de la tva à l'importation
Autoliquidation de la TVA à l’importation : tout comprendre à la réforme 2022

Actualités Autoliquidation de la TVA à l’importation : tout comprendre à la réforme 2022 Bonne nouvelle pour les importateurs : à partir du 1er janvier 2022, l’autoliquidation de la TVA à l’importation n’est plus une option mais généralisée !   Alors qu’elle était jusqu’à présent gérée par les douanes (DGDDI), la collecte de la TVA à l’importation est en effet transférée aux

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Facturer à l'export
Les règles de TVA dans le transport international

Fiche Métier Les règles TVA dans le transport international Transporteurs et logisticiens, cette fiche métier est faite pour vous ! Les transports internationaux ne répondent pas aux même règles de TVA selon qu’il s’agisse de transports de voyageurs ou de marchandises, entre deux Etats membres de l’UE ou avec des pays tiers, en B2B ou en B2C… Vous avez donc de

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Filiale vs succursale
Différences entre succursale et filiale

Connaitre les principales différences entre la succursale et la filiale Définition et tableau comparatif Vous avez une structure juridique et souhaitez développer votre activité dans un autre secteur géographique. Pour se faire, vous réfléchissez à la constitution d’un groupe d’entreprise avec l’ouverture d’une structure nouvelle par la : Création d’une filiale ? Création d’une succursale ? Voici de quoi vous

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dropshipping et TVA 2021
Dropshipping et TVA en 2021

Article Dropshipping et TVA en 2021 Sur cette page, vous trouverez toutes les informations sur les règles de TVA lorsque vous êtes vendeurs e-commerce en Dropshipping. Nous abordons les règles lorsque votre entreprise est située en Europe (France, Estonie, Malte, Chypre…) ou située en dehors de l’Union européenne (USA, Royaume-Uni, Dubai, Hong-Kong…). Prenez rendez-vous avec un expert du ecommerce Déléguez

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facture prestation de service
Comment établir une facture de prestation de service à l’étranger ?

Fiche Métier Comment établir une facture de prestation de service à l’étranger ? Mention sur facture, taux de TVA, déclaration, tout est expliqué Apprenez les règles de TVA pour les prestations de services Et restez en confirmité avec les administrations fiscales des pays de l’UE Voir la formation Règles TVA applicables lors de prestation de service Les règles en matière

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Facturer à l'export
Comment facturer à l’export dans le E-commerce

Actualité douanes Comment facturer à l’export dans le E-commerce Le monde du e-commerce offre aux commerçants la possibilité de vendre leurs produits à des clients situés aux quatre coins du monde. Si vous êtes un e-commerçant, vous avez probablement déjà envisagé de vendre en dehors de l’Union européenne, mais avez-vous déjà pris en compte les règles de facturation spécifiques qui

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split payment pl
Explication du split payment en Pologne

Explication du split payment et JPK en Pologne Changement de réglementation en Pologne avec le split payment et le JPK La Pologne propose depuis le 1er janvier 2018 d’un régime de paiement fractionné contre la fraude à la TVA. Le système est simple. La société polonaise a, si elle le souhaite, la possibilité d’ouvrir un compte bancaire spécial dédié uniquement à

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 Parcourez nos articles pour vous armer des connaissances nécessaires à votre croissance à l’international.

La TVA joue un rôle crucial dans le monde des affaires et du commerce international. Notre collection d’articles et de guides approfondis vous guide à travers les subtilités de la TVA dans les pays de l’UE, la Norvège, la Suisse et le Royaume-Uni. Que vous soyez une entreprise établie dans ces régions ou que vous envisagiez de développer vos activités, nos ressources vous fourniront des informations essentielles pour une gestion fiscale optimisée.

 

Explorez nos analyses approfondies pour comprendre les réglementations spécifiques à chaque pays et pour vous familiariser avec les particularités de la TVA intracommunautaire. Découvrez comment calculer, collecter et déclarer la TVA de manière précise, en tenant compte des exigences en constante évolution.

 

Nos guides vous proposent un aperçu complet des implications fiscales liées à la TVA dans ces régions, vous aidant ainsi à éviter les pièges courants et à optimiser vos opérations.

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