Tout nos articles sur la TVA
Bienvenue dans notre catégorie dédiée à la TVA, une ressource complète pour démystifier les règles et les obligations relatives à la TVA dans les pays de l’Union européenne, ainsi que dans la Norvège, la Suisse et le Royaume-Uni. Explorez un monde d’expertise conçue pour éclairer votre compréhension de la TVA et de la TVA intracommunautaire, afin de naviguer en toute confiance dans ces environnements fiscaux complexes.
Actualités Exportateur douanier : les changements apportés par le CDU Saviez-vous qu’il pouvait y avoir deux exportateurs pour une même opération ? On distingue en effet l’exportateur au sens fiscal, c’est-à-dire le vendeur qui effectue la livraison à l’exportation, et l’exportateur au sens douanier, qui est responsable de la déclaration en douane et de l’exportation physique des biens. Si le
Comprendre la TVA dans les DOM : Règles, Taux et Procédures La TVA dans les DOM (Martinique, Guadeloupe, Réunion, Guyane, Mayotte) présente des particularités fiscales importantes. Chaque territoire applique des taux de TVA spécifiques et suit des procédures distinctes pour l’obtention du numéro de TVA. Découvrez les spécificités pour vendre vos produits ou services dans les DOM ou en France
Fiche Métier Quelles règles de TVA appliquer pour vos formations ? Les organismes de formation sont susceptibles d’utiliser différents régimes de TVA selon les prestations qu’ils proposent, et peuvent bénéficier d’une exonération de TVA en France s’ils remplissent certaines conditions. Dès qu’ils dispensent des formations à des clients étrangers ou que celles-ci ont lieu dans d’autres pays, les formateurs doivent
Fiche Métier TVA et travaux immobiliers Que votre entreprise de BTP soit française ou étrangère, vous devez vous poser un certain nombre de questions pour la TVA lorsque vous réalisez des travaux immobiliers en France. Type de travaux réalisés, taux de TVA applicable, facturation, identification à TVA, sous-traitance… cet article fait le point sur les obligations TVA des métiers du
Autoliquer la TVA import en France Autoliquidation de la TVA à l’importation : tout comprendre à la réforme 2022 L’autoliquidation de la TVA à l’importation est une réforme majeure introduite en 2022, transformant la manière dont les entreprises déclarent et paient la TVA en France sur les biens importés. Cette nouvelle modalité vise à simplifier le processus fiscal, réduisant les
Fiche Métier Les règles TVA dans le transport international Transporteurs et logisticiens, cette fiche métier est faite pour vous ! Les transports internationaux ne répondent pas aux même règles de TVA selon qu’il s’agisse de transports de voyageurs ou de marchandises, entre deux Etats membres de l’UE ou avec des pays tiers, en B2B ou en B2C… Vous avez donc de
Article Dropshipping et TVA en 2021 Sur cette page, vous trouverez toutes les informations sur les règles de TVA lorsque vous êtes vendeurs e-commerce en Dropshipping. Nous abordons les règles lorsque votre entreprise est située en Europe (France, Estonie, Malte, Chypre…) ou située en dehors de l’Union européenne (USA, Royaume-Uni, Dubai, Hong-Kong…). Prenez rendez-vous avec un expert du ecommerce Déléguez
TVA sur les prestations de services Comment établir une facture de prestation de service à l’étranger ? Facturer des services à des clients internationaux demande une compréhension claire des règles fiscales qui régissent ces transactions. Chaque pays ayant ses spécificités, il est essentiel de maîtriser les subtilités des réglementations en vigueur pour éviter les erreurs coûteuses. Dans cet article, nous
Actualité douanes Comment facturer à l’export en E-commerce ? Le e-commerce export offre aux commerçants l’opportunité de vendre leurs produits à des clients dans le monde entier. Si vous êtes un e-commerçant, vous avez sans doute envisagé de vendre en dehors de l’Union européenne. Toutefois, avez-vous considéré les règles spécifiques de facturation à l’export qui s’appliquent dans ce cas ?
Explication du split payment et JPK en Pologne Changement de réglementation en Pologne avec le split payment et le JPK La Pologne propose depuis le 1er janvier 2018 d’un régime de paiement fractionné contre la fraude à la TVA. Le système est simple. La société polonaise a, si elle le souhaite, la possibilité d’ouvrir un compte bancaire spécial dédié uniquement à
Déclaration DEBWEB2, ERTVA, EMEBI, ex DEB DEBWEB2 : tout savoir sur la déclaration d’échanges de bien (ex DEB) La déclaration d’échanges de bien, appelée DEB, est un document à remplir tous les mois et qui récapitule l’ensemble des mouvements intracommunautaires des marchandises. Si tu réalises des achats et des ventes B2B avec des entreprises en UE, que tu stockes tes
Parcourez nos articles pour vous armer des connaissances nécessaires à votre croissance à l’international.
La TVA joue un rôle crucial dans le monde des affaires et du commerce international. Notre collection d’articles et de guides approfondis vous guide à travers les subtilités de la TVA dans les pays de l’UE, la Norvège, la Suisse et le Royaume-Uni. Que vous soyez une entreprise établie dans ces régions ou que vous envisagiez de développer vos activités, nos ressources vous fourniront des informations essentielles pour une gestion fiscale optimisée.
Explorez nos analyses approfondies pour comprendre les réglementations spécifiques à chaque pays et pour vous familiariser avec les particularités de la TVA intracommunautaire. Découvrez comment calculer, collecter et déclarer la TVA de manière précise, en tenant compte des exigences en constante évolution.
Nos guides vous proposent un aperçu complet des implications fiscales liées à la TVA dans ces régions, vous aidant ainsi à éviter les pièges courants et à optimiser vos opérations.
Un cabinet d’expertise-comptable qui connait son domaine est comme une vache violette au milieu du troupeau. Vous avez besoin d’un cabinet à votre écoute ?
