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Lexique commerce international

Crédit red clause définition

Le crédit red clause constitue un moyen de paiement international dans lequel les banques servent d’intermédiaires de confiance et paient une avance au fournisseur. Il s’agit d’un crédit documentaire associé à un crédit à court terme.

Dans un crédit documentaire, des banques de l’acheteur et du vendeur ne libèrent les paiements qu’après la présentation de pièces justificatives destinées à prouver que le vendeur a bien exécuté sa part du contrat.

Le crédit red close permet au vendeur de bénéficier d’une avance payée par sa banque. Il s’engage à réaliser l’expédition des marchandises et à fournir les documents comme prévu au contrat. Le montant de l’avance est ensuite déduit du paiement du vendeur.

 

Le donneur d’ordre doit mentionner l’existence de la clause lorsqu’il initie le crédit documentaire auprès de sa banque. Il devient alors responsable de l’avance et en cas de défaillance du vendeur, les banques se retournent contre lui pour obtenir le remboursement. Le mécanisme de crédit documentaire ne garantit donc pas l’avance consentie. Elle constitue un risque pour le vendeur.

 

Le montant de l’avance correspond généralement au montant des achats nécessaires pour la production des marchandises achetées. Les intérêts sont à la charge de l’acheteur.

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