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Coefficient d’aéroport définition
- Définition
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Le coefficient d’aéroport permet de différencier la part du trajet hors Union européenne et la part du trajet dans l’Union européenne lors d’une importation de marchandises par voie aérienne.
Le coefficient d’aéroport permet un calcul juste et équitable des droits de douane et taxes à l’importation sur le territoire de l’Union européenne.
Les droits de douane se calculent sur la base de la valeur en douane. La valeur en douane correspond à la valeur d’une marchandise à son entrée sur le territoire douanier. Elle inclut le transport jusqu’à la frontière de l’Union européenne ainsi que l’assurance. Or, dans le cadre du transport aérien, le dédouanement s’effectue généralement dans un aéroport à l’intérieur du territoire de l’Union. Pour estimer la valeur en douane, il convient donc de s’assurer que la part du transport à l’intérieur de l’Union européenne n’est pas comptabilisée dans la valeur en douane.
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