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Lexique commerce international

ATR : Certificat de circulation

Le certificat de circulation (ATR) permet aux marchandises d’origine turque ou de l’Union européenne de circuler entre les deux territoires selon des conditions préférentielles. Les douanes considèrent alors que les marchandises possèdent une origine communautaire.
Le certificat ATR est né avec l’union douanière conclue entre l’UE et la Turquie qui a instauré la libre circulation des marchandises entre les deux territoires.

 

L’exportateur remplit le certificat ATR après avoir vérifié l’origine des produits. La douane du pays exportateur procède à des contrôles éventuels et vise le certificat. L’importateur bénéficie alors d’une réduction ou d’une exonération des droits de douane.

Les douanes peuvent préauthentifier les certificats ATR émis par des opérateurs certifiés. Elles visent alors des certificats vierges que les opérateurs complètent ensuite.

Le certificat ATR n’atteste pas de l’origine d’une marchandise, mais seulement du statut douanier sous lequel elle circule. Entre 2007 et 2021, la Turquie exigeait parfois que les marchandises soient également accompagnées d’un certificat d’origine. Le procédé remettait en cause la simplification des formalités promise par l’ATR.

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